Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats. Add to clipboard 1K5 File 1876-1982 Part of Fonds communal de Léaz Referendum (1945-1972).Européennes (1979).Présidentielles (1965-1981).Sénatoriales (1880-1980).Conseil de la République (1946-1955).Législatives (1876-1981).Élections générales (1945-1946).Cantonales (1885-1982).Conseil d’arrondissement (1885-1937).Conseil municipal, nomination des maires et adjoints, élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du Conseil municipal, feuilles de dépouillement, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux (1884-1977).
État des électeurs militaires en activité de service. Add to clipboard 01K003_002 Item 1850 Part of Fonds communal de Dommartin
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01. Add to clipboard 01K001_001 Item 1791-1792 Part of Fonds communal d'Illiat
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02. Add to clipboard 01K001_002 Item 1791-1792 Part of Fonds communal d'Illiat
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement. Add to clipboard 1K1-2 recordgrp 1913-1982 Part of Fonds communal de Léaz
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01. Add to clipboard 01K004_001 Item 1790 Part of Fonds communal d'Illiat
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02. Add to clipboard 01K004_002 Item 1790 Part of Fonds communal d'Illiat
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01. Add to clipboard 01K004_001 Item 1793 Part of Fonds communal du Plantay
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02. Add to clipboard 01K004_002 Item 1793 Part of Fonds communal du Plantay
Révision des listes électorales. Add to clipboard 1K3-4 recordgrp 1930-1987 Part of Fonds communal de Léaz
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850. Add to clipboard 01K003_001 Item 1850 Part of Fonds communal de Dommartin