- FF5-14
- Groupe de documents
- 1517-1780
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délimitation du territoire avec Souclin
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés, délibérations, circulaires.
Registres des publications de mariage.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plans géométriques d’une partie des communes de Villebois et Serrières-de-Briord et du Mas Saint-Léger avec les lignes séparatives des dîmeries des deux communes et de leurs anciennes possessions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Levées d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, registre des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des naissances, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices générales.
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Récolte et stock. – Déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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On trouve notamment des factures pour les fournitures scolaires, pour l’organisation des fêtes : factures de feu d’artifice mais aussi listes des pompiers présents au banquet.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des délibérations du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés, prestations de serment, notation, examen d’aptitude, accidents du travail, maladie, retraite, démission, contentieux, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Copies de la matrice.
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