Print preview Close

Showing 24 results

Archival description
Pouillat, Mairie de (Ain, France) recordgrp
Print preview View:
Descending
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Comité syndical.
Comité syndical.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires, balances générales, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires, balances générales, délibérations.
Livres comptables.
Livres comptables.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Correspondance.
Correspondance.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
an VI-1899
an VI-1899
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.