- FF5-14
- recordgrp
- 1517-1780
Part of Fonds communal de Villebois
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Cadastre ordonné par la Constituante.
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
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Délimitation du territoire avec Souclin
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Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
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Arrêtés, délibérations, circulaires.
Registres des publications de mariage.
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Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
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Plans géométriques d’une partie des communes de Villebois et Serrières-de-Briord et du Mas Saint-Léger avec les lignes séparatives des dîmeries des deux communes et de leurs anciennes possessions.
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Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
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Délimitation du territoire des montagnes de Portes
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Levées d’hommes et mobilisation.
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Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
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Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, registre des déclarations.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Comptes de gestion, arrêts des comptes.
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Réparation et entretien des chemins.
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Registres des naissances, tables décennales.
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Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
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Matrices générales.
Registres des naissances, mariages et décès.
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Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
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Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
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Matrices des propriétés bâties.
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Matrices des propriétés non bâties.
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Récolte et stock. – Déclarations.
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Registres à souche des déclarations.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Registres des arrêtés du maire.
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On trouve notamment des factures pour les fournitures scolaires, pour l’organisation des fêtes : factures de feu d’artifice mais aussi listes des pompiers présents au banquet.
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Registres des délibérations du conseil municipal.
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Arrêtés, prestations de serment, notation, examen d’aptitude, accidents du travail, maladie, retraite, démission, contentieux, correspondance.
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Copies de la matrice.
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