Fonctionnement et finances

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Courtes

Comptabilité

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal d'Illiat

Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale, CCAS

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Journans

Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS

• 1Q1-15
• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux