- 3R
- Subseries
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Moyens de transport, électricité
Part of Fonds communal de Dommartin
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Dommartin
Dans les premiers temps de son existence, la commission administrative est dénommée « commission administrative du domaine des pauvres filles de la commune de Dommartin » et a pour fonction essentielle essentiellement la location dudit domaine légué par le sieur Duclos et la nomination annuelle de la pauvre fille bénéficiaire du fermage du domaine.
Part of Fonds communal de Dommartin
Actes de l'administration municipale
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Rapports financiers avec diverses administrations
Part of Fonds communal de Béréziat
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Rapports financiers avec diverses administrations
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Revenus et charges de la commune
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Actes de l’administration municipale
Part of Fonds communal de Grièges
Administration générale de la commune
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Rapports financiers avec diverses administrations
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Édifices du culte et cimetière
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal de Grièges
Administration générale de la commune
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Mesures d'exception et faits de guerre
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins