Édifices publics

• 1M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Édifices publics

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Biens communaux

• 1N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Édifices du culte et cimetière

• 2M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Édifices scolaires et d'enseignement

• 4M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Édifices publics

• 1M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Édifices publics

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Édifices scolaires et d'enseignement

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Biens communaux

• 1N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Finances

• Sous-série

Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat

Édifices du culte et cimetière

• 2M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Édifices du culte et cimetière

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat