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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois Dossier Français
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Décroissant
1954 (29 janvier) - 2008 (4 avril)
1954 (29 janvier) - 2008 (4 avril)
1973-1992
1973-1992
1973-1992
1973-1992
1973-1992
1973-1992
1973-1992
1973-1992
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
Société Mouchet.
Société Mouchet.
1976-1982
1976-1982
1938-1984
1938-1984
Contrôle.
Contrôle.
Tableaux des rectifications (1853-1982).
Tableaux des rectifications (1853-1982).
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
1971-1982
1971-1982
Situations financières de la commune, étude sommaire (1980-1982) ; situations financières des communes de l’Ain (1884-1920).
Situations financières de la commune, étude sommaire (1980-1982) ; situations financières des communes de l’Ain (1884-1920).
Bordereaux de mandats
Bordereaux de mandats
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Commission administrative. – Nomination des membres.
Commission administrative. – Nomination des membres.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
Fiscalité professionnelle et personnelle.
Fiscalité professionnelle et personnelle.
Récolte et stock. – Statistiques.
Récolte et stock. – Statistiques.
Récolte et stock : déclarations individuelles.
Récolte et stock : déclarations individuelles.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts.
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts.
1953-1982
1953-1982
1966-1982
1966-1982
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Bordereaux de titres
Bordereaux de titres
Exécution des travaux et inauguration.
Exécution des travaux et inauguration.
1978-1982
1978-1982
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
n° 81 K 0090 - 82 K 0311
n° 81 K 0090 - 82 K 0311
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
1921-1939, 1945-1982
1921-1939, 1945-1982
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
1973-1982
1973-1982
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
États du montant des rôles des contributions.
États du montant des rôles des contributions.
Anciens combattants.
Anciens combattants.
Chasse.
Chasse.
Médecin, sages-femmes, pharmacie, herboristerie.
Médecin, sages-femmes, pharmacie, herboristerie.
1977-1982
1977-1982
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