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Fonds communal d'Attignat File
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1979-1982
1979-1982
1973-1978
1973-1978
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
1876-1880
1876-1880
1864 (4ème trimestre) - 1875
1864 (4ème trimestre) - 1875
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Hospices.
Hospices.
Aliénés.
Aliénés.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
1920 (5 septembre) - 1963 (24 février)
1920 (5 septembre) - 1963 (24 février)
1883 (14 janvier) - 1920 (15 août)
1883 (14 janvier) - 1920 (15 août)
1900-1956
1900-1956
1900-1970
1900-1970
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
1875-1979
1875-1979
1860-1949
1860-1949
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
1827 (29 juin) - 1882 (7 mai)
1827 (29 juin) - 1882 (7 mai)
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
1890-1904, 1936-1940
1890-1904, 1936-1940
1836-1837, 1865-1889
1836-1837, 1865-1889
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Moulins.
Moulins.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Télécommunications.
Télécommunications.
Gaz.
Gaz.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
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