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Descriptions archivistiques
Dossier délibération
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Croissant
1565-1780
1565-1780
1566-1758
1566-1758
1900-1970
1900-1970
Acquisition de livres, cartes et portraits.
Acquisition de livres, cartes et portraits.
Administration générale, comptabilité et gestion des secours.
Administration générale, comptabilité et gestion des secours.
Arbre de la Liberté.
Arbre de la Liberté.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Contentieux, litiges.
Contentieux, litiges.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Élus et séances.
Élus et séances.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Étangs.
Étangs.
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Foires.
Foires.
Foires.
Foires.
Foires.
Foires.
Foires.
Foires.
Foires et marchandises.
Foires et marchandises.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
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