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Descriptions archivistiques
Dossier élection
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Décroissant
Vie publique.
Vie publique.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tourisme.
Tourisme.
Syndics.
Syndics.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Sources.
Sources.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Sénatoriales et élections du Conseil de la République.
Sénatoriales et élections du Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sectionnement électoral.
Sectionnement électoral.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum.
Referendum.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Prud’homales.
Prud’homales.
Prud’homales.
Prud’homales.
Prud’homales.
Prud’homales.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès.
Procès.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Présidentielles.
Présidentielles.
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