Affichage de 112 résultats

Descriptions archivistiques
Dossier forêt
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Forêt communale.
Forêt communale.
Forêt.
Forêt.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Église.
Église.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Défrichements.
Défrichements.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Bureau économique.
Bureau économique.
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois communaux.
Bois communaux.
Bois communaux.
Bois communaux.
Bois.
Bois.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux.
Biens communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbre de la Liberté.
Arbre de la Liberté.
Résultats 51 à 100 sur 112