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Contentieux.
Contentieux.
Chômage.
Chômage.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Garde nationale.
Garde nationale.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Finances.
Finances.
Garde nationale.
Garde nationale.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Élus et séances.
Élus et séances.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
1821-1980
1821-1980
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Sectionnement électoral.
Sectionnement électoral.
Garde nationale.
Garde nationale.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Sénatoriales et élections du Conseil de la République.
Sénatoriales et élections du Conseil de la République.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Présidentielles.
Présidentielles.
Européennes.
Européennes.
Garde nationale.
Garde nationale.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Européennes.
Européennes.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Garde nationale.
Garde nationale.
Élections politiques.
Élections politiques.
Garde nationale.
Garde nationale.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Elections européennes, conseil général, conseil d'arrondissement et plébiscites.
Elections européennes, conseil général, conseil d'arrondissement et plébiscites.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
1852-1981
1852-1981
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
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