Carnets à souche des consultations médicales.
- 5Q3
- File
- 1946-1986
Part of Fonds communal de Chaley
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Carnets à souche des consultations médicales.
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Fanfare de Chaley La Métallique : livre de caisse (1891-1920).
Monuments historiques : arrêtés de classement de la cascade de Charabotte (1909)
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
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Extrait du [registre] de la chambre de compte (21 juin 1663).
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
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États de comptes, registre des recettes et dépenses, rôles d’imposition, commandement de payer, quittances, reçus, avis au public, reconnaissance de dette, traité de reconnaissance d’affouage en faveur de dame de Lacoux par les habitants de Chaley, délibération, correspondance.
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Église, réfection du chœur et construction d’une chapelle : procès-verbal (1680).
Presbytère, réparations : délibération des syndics (1788).
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1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier)
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Instructions préfectorales, correspondance.
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Jugement.
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Listes nominatives, état récapitulatif, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, bulletins récapitulatifs.
1934, 1940, 1943-1944, 1947-1952
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Cadastre ordonné par la Constituante.
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États de sections, matrice.
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Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
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Matrices générales.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
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Registre à souche des déclarations.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
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Patente simple : déclaration individuelle (1793).
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1848-1931).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1850-1880).
Impôt sur le revenu : listes des contribuables (1930-1944).
Contributions foncière, dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants : registres à souche des déclarations (1927-1929).
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Avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, instructions, correspondance.
Comité national de souvenir de Verdun.
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Participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun.
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Aménagement d’un parcours de canoës kayaks sur l’Albarine : correspondance.
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Tribunaux paritaires des baux ruraux.
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Listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.
Centre régional de la propriété forestière.
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Listes électorales.
Organismes de sécurité sociale.
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Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, relevés nominatifs, bulletins de vote.
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Listes électorales, organisation du bureau, listes des candidats, bulletins de vote.
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Livres de détail des dépenses et recettes.
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