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Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.
Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Anciens combattants.
Anciens combattants.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Comité national de souvenir de Verdun.
Comité national de souvenir de Verdun.
Présidentielles.
Présidentielles.
Européennes.
Européennes.
Garde nationale.
Garde nationale.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Européennes.
Européennes.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Garde nationale.
Garde nationale.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Elections européennes, conseil général, conseil d'arrondissement et plébiscites.
Elections européennes, conseil général, conseil d'arrondissement et plébiscites.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Société musicale Union lyrique de Serrières-de-Briord.
Société musicale Union lyrique de Serrières-de-Briord.
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Société de vins et licoeurs de Voiron
Société de vins et licoeurs de Voiron
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Église.
Église.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
École primaire communale.
École primaire communale.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Biens communaux.
Biens communaux.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Cimetière.
Cimetière.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
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