Showing 56 results

Archival description
File texte officiel
Print preview View:
Ascending
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Convention nationale.
Convention nationale.
Actes et circulaires ministérielles.
Actes et circulaires ministérielles.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Directoire.
Directoire.
Bulletins des lois.
Bulletins des lois.
Fuite et arrestation du roi.
Fuite et arrestation du roi.
Édifices publics.
Édifices publics.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.
Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Textes officiels.
Textes officiels.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Aliénés.
Aliénés.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Biens communaux.
Biens communaux.
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Église.
Église.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
1566-1758
1566-1758
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Presbytère.
Presbytère.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Administration générale.
Administration générale.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Convention nationale.
Convention nationale.
Église.
Église.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Lois.
Lois.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Préfecture de l’Ain.
Préfecture de l’Ain.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Results 1 to 50 of 56