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Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
1565-1780
1565-1780
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Administration générale, comptabilité et gestion des secours.
Administration générale, comptabilité et gestion des secours.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Police rurale.
Police rurale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Étangs.
Étangs.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Foires.
Foires.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Foires.
Foires.
Foires.
Foires.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
1900-1970
1900-1970
Acquisition de livres, cartes et portraits.
Acquisition de livres, cartes et portraits.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
1566-1758
1566-1758
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Élus et séances.
Élus et séances.
Foires.
Foires.
Arbre de la Liberté.
Arbre de la Liberté.
Contentieux, litiges.
Contentieux, litiges.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
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