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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Administration générale.
Administration générale.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
1982-1999
1982-1999
2000-2008
2000-2008
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Bulletin des lois.
Bulletin des lois.
Journal officiel.
Journal officiel.
Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Syndics.
Syndics.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Procès.
Procès.
Impôt du trézain.
Impôt du trézain.
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Comptabilité.
Comptabilité.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
1857 (12 juillet) – 1885 (8 novembre)
1857 (12 juillet) – 1885 (8 novembre)
1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Correspondance.
Correspondance.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Assurances.
Assurances.
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Terres communales.
Terres communales.
1583-1787
1583-1787
1723-1782
1723-1782
Procès.
Procès.
1793 - an X
1793 - an X
1883-1892
1883-1892
1893-1902
1893-1902
an XI – 1812
an XI – 1812
1813-1822
1813-1822
1823-1832
1823-1832
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