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Descriptions archivistiques
Dossier urbanisme
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Édifices publics.
Édifices publics.
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Presbytère.
Presbytère.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Sinistres.
Sinistres.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Puits commun.
Puits commun.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
École de filles.
École de filles.
Église.
Église.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Presbytère.
Presbytère.
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs et fontaines.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Église.
Église.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Église.
Église.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Église.
Église.
Puits.
Puits.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Enseignement professionnel et secondaire.
Enseignement professionnel et secondaire.
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Presbytère.
Presbytère.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
École des filles.
École des filles.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Fontaines.
Fontaines.
Presbystère.
Presbystère.
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