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Descriptions archivistiques
Dossier opinion
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Décroissant
Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.
Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.
Vie publique.
Vie publique.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.
Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.
Tourisme.
Tourisme.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Syndics.
Syndics.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Sources.
Sources.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Société musicale Union lyrique de Serrières-de-Briord.
Société musicale Union lyrique de Serrières-de-Briord.
Société de vins et licoeurs de Voiron
Société de vins et licoeurs de Voiron
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Sénatoriales et élections du Conseil de la République.
Sénatoriales et élections du Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sectionnement électoral.
Sectionnement électoral.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
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