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Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Statistiques agricoles.
Statistiques agricoles.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Viticulture.
Viticulture.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Statistiques agricoles.
Statistiques agricoles.
Viticulture.
Viticulture.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
1952-1981
1952-1981
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Production, exploitants, encépagement et arrachages de vigne.
Production, exploitants, encépagement et arrachages de vigne.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Hygiène.
Hygiène.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Installations classées.
Installations classées.
Outillage agricole.
Outillage agricole.
Comice agricole d’Hauteville.
Comice agricole d’Hauteville.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
1944-1945
1944-1945
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Travail de la vigne.
Travail de la vigne.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Forêt communale.
Forêt communale.
Bureau économique.
Bureau économique.
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Gestion du rationnement.
Gestion du rationnement.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Ravitaillement et rationnement
Ravitaillement et rationnement
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
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