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Administration générale.
Administration générale.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Administration générale.
Administration générale.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Étrangers.
Étrangers.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Personnel.
Personnel.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Police rurale.
Police rurale.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Cimetière.
Cimetière.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Administration générale.
Administration générale.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Cimetière.
Cimetière.
Actes notariés.
Actes notariés.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Chasse.
Chasse.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Étrangers.
Étrangers.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Police des étrangers.
Police des étrangers.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
État de section.
État de section.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Chasse.
Chasse.
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