Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 02.

• 01L016_004
• Item
• 1905

Part of Fonds communal d'Illiat

Questionnaire d'enquête et réponses sur la demande de renseignements et statistiques sur l’église et le presbytère.

• 02M001_001
• Item
• 1845

Part of Fonds communal d'Illiat

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.

• 03D001_002
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.

• 03D001_004
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.

• 01F001_002
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.

• 01F001_004
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.

• 01F001_005
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.

• 01F001_008
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.

• 01F001_009
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.

• 02M001_003
• Item
• 1827

Part of Fonds communal de Grièges

Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.

• 04M002_001
• Item
• 1883

Part of Fonds communal de Grièges

Tableau des militaires du Premier Empire, vue 01.

• 02H001_001
• Item
• 1857

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Tableau des militaires du Premier Empire, vue 02.

• 02H001_002
• Item
• 1857

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction du poids public, vue 01.

• 01M002_001
• Item
• 1889

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Liste nominative de recensement de la population, vue 02.

• 00F001_002
• Item
• 1831

Part of Fonds communal de Courtes

Ramasse, église: plan de masse et levées, 1875 (2M1)

• 02M001_001
• Item
• 1875

Part of Fonds communal de Ramasse

Ramasse, église: dessin façade, 1898 (2M1)

• 02M001_002
• Item
• 1898

Part of Fonds communal de Ramasse

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

• DD001_005
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

• DD001_007
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

• DD001_010
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 01.

• 01F001_001
• Item
• 1819

Part of Fonds communal de Pouillat

Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 04.

• 01F001_004
• Item
• 1826

Part of Fonds communal de Pouillat

Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 08.

• 01F001_008
• Item
• s.d.

Part of Fonds communal de Pouillat

Recensement de la population : tableau récapitulatif par hameau, vue 01.

• 01F001_009
• Item
• 1826

Part of Fonds communal de Pouillat

Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.

• 03N002_001
• Item
• s.d.

Part of Fonds communal de Pouillat

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 04.

• 00M002_005
• Item
• 1901

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 01.

• 00M007_001
• Item
• 1888

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 03.

• 00M007_003
• Item
• 1888

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.

• 00N007_001
• Item
• 1882

Part of Fonds communal de Longecombe

Serrières-de-Briord 1M3 - Halle de Serrières, réparations: plan de masse et levée, détail piliers (1849).

• Item
• 1849

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4M1 - Maisons d'école, projet de construction de deux maisons d'école pour l'instituteur et pour l'institutrice: plan de masse et élévation des façades, 1 novembre 1854

• Item
• 1854

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4M1 - Ecole de garçons, aggrandissement: plan général et deuxième étage, 15 juillet 1921

• Item
• 1921

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4M1 - groupe scolaire, projet d'aggrandissement: plan de masse et élevation sur cour, 15 juin 1929

• Item
• 1929

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4M1 - groupe scolaire, projet d'aggrandissement: plan coupe du préau sur la cour des filles, 15 mars 1904

• Item
• 1904

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (recto).

• 01O004_001
• Item
• 1808

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (verso).

• 01O004_002
• Item
• 1808

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (verso)

• 01O004_006
• Item
• 1922

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député Pierre de Monicault, 8 septembre 1922.

• 01O004_007
• Item
• 1922

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du préfet de l'Isère, Hilaire Delfini, 13 novembre 1922

• 01O004_014
• Item
• 1922

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, recto, 10 août 1922

• 01O004_017
• Item
• 1922

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (verso)

• 02O002_013
• Item
• 1858

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3O1 - Navigation du Rhône, jet de pierres de carrières dans le fleuve : extrait des registres des arrêtés de la préfecture de l'Ain, 5 octobre 1840.

• 03O001_001
• Item
• 1840

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Plan de propriétés, vue 01.

• CC002_001
• Item
• [XVIIIème siècle]

Part of Fonds communal de Grièges

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.

• CC003_001
• Item
• 1583

Part of Fonds communal de Grièges

Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour 26 coupes d’avoine destinées au capitaine de La Craz, vue 01.

• EE001_001
• Item
• 1590

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 05.

• FF003_005
• Item
• 1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 06.

• FF003_006
• Item
• 1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative de recensement de la population, vue 03.

• 00F001_003
• Item
• 1831

Part of Fonds communal de Courtes

Liste nominative de recensement de la population, vue 11.

• 00F001_011
• Item
• 1831

Part of Fonds communal de Courtes

Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, vue 01.

• 00M006_001
• Item
• 1901

Part of Fonds communal de Courtes