Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03. Add to clipboard CC003_003 Item 1583 Part of Fonds communal de Grièges
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04. Add to clipboard DD001_004 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01. Add to clipboard 02M004_001 Item 1873 Part of Fonds communal de Pouillat
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01. Add to clipboard 00N001_001 Item 1870 Part of Fonds communal de Longecombe
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01. Add to clipboard 00N001_001 Item 1835 Part of Fonds communal de Courtes
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01. Add to clipboard GG006_001 Item 1690 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07. Add to clipboard GG006_007 Item 1690 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01. Add to clipboard 00Fi010_001 Item 1856 Part of Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03. Add to clipboard 00Fi010_003 Item 1856 Part of Fonds communal d'Attignat
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02. Add to clipboard 00N001_002 Item 1912 Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Plan pour l'acquisition et reconstruction de la mairie-école (ancien bâtiment), vue 01. Add to clipboard 01M001_001 Item 1851 Part of Fonds communal de Béréziat
Plan pour l'amodiation du communal des Brosses, vue 01. Add to clipboard 00N002_001 Item 1855 Part of Fonds communal de Vernoux