Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 25

• 02G001_025
• Item
• 1795-1798

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état des requisitions en nature fournies par la commune de Serrières pour le service des troupes des puissances alliées, s.d., vue 2

• 04H001_006
• Item
• s.d.

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4H1 - Guerre de 1914-1918, ramassage de marrons d'Inde : lettre du service de la main-d'oeuvre scolaire, 13 octobre 1917 (recto).

• 04H001_016
• Item
• 1917

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 3

• 02I002_003
• Item
• 1938-1965

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, vue 1

• 02I002_004
• Item
• 1938-1974

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, vue 4

• 02I002_007
• Item
• 1938-1974

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4M1 - Ecole de garçons, agrandissement: plan du rez-de-chaussé, 15 juillet 1921

• Item
• 1921

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4M1 - Groupe scolaire, projet d'aggrandissement: plan rez-de-chaussée, 10 octobre 1921.

• Item
• 1921

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4M1 - Groupe scolaire, projet d'aggrandissement: plan des façades et de coupe de l'état actuel, 5 novembre 1921

• Item
• 1921

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01.

• 02H001_001
• Item
• an XIII (1805)

Part of Fonds communal de Dommartin

Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.

• 01K003_001
• Item
• 1850

Part of Fonds communal de Dommartin

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 2-3

• 01D001_002
• Item
• 1807-1810

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 4-5

• 01D001_003
• Item
• 1807-1810

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 10-11

• 01D001_006
• Item
• 1807-1810

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 13-14

• 01D001_008
• Item
• 1807-1810

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Plan pour l'rrigation de la prairie d’Arciat sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.

• 01S019_003
• Item
• 1860

Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

• DD001_001
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

• DD001_002
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

• DD001_003
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

• DD001_009
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 03.

• 01F001_003
• Item
• 1826

Part of Fonds communal de Pouillat

Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 06.

• 01F001_006
• Item
• 1835

Part of Fonds communal de Pouillat

Plan pour la restauration de l'église, vue 01.

• 02M001_001
• Item
• 1888

Part of Fonds communal de Pouillat

Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.

• 02M004_002
• Item
• 1873

Part of Fonds communal de Pouillat

Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.

• 00M001_001
• Item
• 1884

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 01.

• 00M002_002
• Item
• 1901

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 03.

• 00M002_004
• Item
• 1901

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 04.

• 00M007_004
• Item
• 1888

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 05.

• 00M007_005
• Item
• 1888

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 06.

• 00M007_006
• Item
• 1888

Part of Fonds communal de Longecombe

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.

• 03D001_003
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.

• 01F001_001
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.

• 01F001_003
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02.

• 02M002_002
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.

• 01O006_001
• Item
• 1856

Part of Fonds communal de Grièges

État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.

• 07F001_001
• Item
• 1936

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 01M001_001
• Item
• 1852

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Facture de l'entreprise Parnet fils, entreprise de charpente à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine téléphonique, vue 01

• 01M002_004
• Item
• 1910

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.

• 01M003_001
• Item
• 1921

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.

• 02M001_003
• Item
• 1870

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.

• 04M003_003
• Item
• 1884

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du Ministre des travaux publics à M. René Nicod, député de l'Ain, 28 septembre 1922

• 01O004_016
• Item
• 1922

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan des terrains communaux compris dans la concession des mines, 7 août 1867

• 02O002_001
• Item
• 1867

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan et coupe des travaux exécutés dans la concession de Serrières, 15 août 1846

• 02O002_002
• Item
• 1846

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 5/5

• 02O002_011
• Item
• 1859

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 02.

• FF003_002
• Item
• 1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative de recensement de la population, vue 06.

• 00F001_006
• Item
• 1831

Part of Fonds communal de Courtes

Liste nominative de recensement de la population, vue 09.

• 00F001_009
• Item
• 1831

Part of Fonds communal de Courtes

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03.

• 00M002_003
• Item
• 1920

Part of Fonds communal de Courtes

Plan pour l'appropriation et agrandissement de l’école mixte et construction d’une classe enfantine, vue 01.

• 00M007_001
• Item
• 1905

Part of Fonds communal de Courtes