- 01M004_001
- Item
- 1831
Part of Fonds communal de Villebois
Lettre du sous-préfet.
Part of Fonds communal de Villebois
Lettre du sous-préfet.
Aménagement du bureau de poste.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des façades et du 1e étage.
Salle des fêtes, agrandissement et aménagements.
Part of Fonds communal de Villebois
Plans et coupes.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Part of Fonds communal de Villebois
État des dépenses et recettes.
Part of Fonds communal de Villebois
Reconstruction : plan des fondations.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des fondations.
Cimetière. – Projet d’agrandissement.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Plan de situation et plan de masse du groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan d’alignement.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Part of Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Part of Fonds communal de Villebois
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Part of Fonds communal de Chaley
Extrait du [registre] de la chambre de compte (21 juin 1663).
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Villebois
Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 01
Part of Fonds communal de Villebois
Plan en élévation n°2 de la porte du cimetière.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 03.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 01.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 07.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Part of Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.
Part of Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.
Part of Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.
Part of Fonds communal de Dommartin
État des électeurs militaires en activité de service.
Part of Fonds communal de Dommartin
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 6-7
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 23-24
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : plan d'assemblage de Montagnieu, les Granges, le Petit-Serrières et Serrières, 26 mars 1894
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 2
Délimitation de Villebois et de Serrières : lettre du sous-préfet de Belley, 25 mars 1826 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6
Délimitation de Villebois et de Serrières : observations du maire de Serrières devant les prétentions des habitants de Villebois, 1826
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7
Source de Lavans, droits : lettre de la sous-préfecture de Belley, 1884
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 13
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : décret d'annexion, 20 juillet 1892 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 15
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 1/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 17
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 3/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 24
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 2/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 25
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 3/3
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 2
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 8