Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 1 Add to clipboard 02I002_001 Item 1938-1965 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, vue 3 Add to clipboard 02I002_006 Item 1938-1974 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, vue 5 Add to clipboard 02I002_008 Item 1938-1974 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord - 1M1 Maison commune, plan escalier premier étage, 1868 Add to clipboard Item Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord - 1M1 Maison commune, plan, 1869 Add to clipboard Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 4M1 - Groupe scolaire, projet d'aggrandissement: plan rez-de-chaussée, 10 octobre 1921. Add to clipboard Item 1921 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 4M1 - Groupe scolaire, projet d'aggrandissement: plan général du projet, 15 juillet 1929 Add to clipboard Item 1929 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 4M1 - Groupe scolaire, projet d'aggrandissement: plan des coupes sur la salle commune et le préau couvert, 15 juin 1929 Add to clipboard Item 1929 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député Camille Mermod, 30 août 1922. Add to clipboard 01O004_008 Item 1922 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre de l'entreprise Ciments Allard, Nicolet et Cie, Voreppe, 23 août 1922 Add to clipboard 01O004_010 Item 1922 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : rapport de l'agent voyer en chef du service vicinal, 3 août 1922. Add to clipboard 01O004_011 Item 1922 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : rapport de l'agent voyer en chef du service vicinal, 3 août 1922. Add to clipboard 01O004_012 Item 1922 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : rapport de l'agent voyer en chef du service vicinal, 3 août 1922. Add to clipboard 01O004_013 Item 1922 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, verso, 10 août 1922 Add to clipboard 01O004_018 Item 1922 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (recto) Add to clipboard 01O004_019 Item 1922 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (verso) Add to clipboard 01O004_020 Item 1922 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 1/5 Add to clipboard 02O002_007 Item 1859 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 2/5 Add to clipboard 02G001_008 Item 1859 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : extrait du registre des délibérations de la préfecture de l'Ain [29 novembre 1826] Add to clipboard 02O002_014 Item 1826 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : procès verbal du Maire de Serrières portant autorisation pour faire toutes les fouilles et recherches nécessaires sur le territoire de la commune (sauf les bois), 10 janvier 1844. Add to clipboard 02O002_015 Item 1844 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Plan de propriétés, vue 02. Add to clipboard CC002_002 Item [XVIIIème siècle] Part of Fonds communal de Grièges
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03. Add to clipboard CC003_003 Item 1583 Part of Fonds communal de Grièges
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 01. Add to clipboard FF003_001 Item 1547-1548 Part of Fonds communal de Grièges
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 03. Add to clipboard FF003_003 Item 1547-1548 Part of Fonds communal de Grièges
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 04. Add to clipboard 01R001_004 Item 1872 Part of Fonds communal d'Illiat
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 05. Add to clipboard 01R001_005 Item 1872 Part of Fonds communal d'Illiat
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 02. Add to clipboard GG01_002 Item 1786 Part of Fonds communal de Journans
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02. Add to clipboard 02N005_002 Item 1816 Part of Fonds communal de Journans
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 01. Add to clipboard 01O001_001 Item 1867 Part of Fonds communal de Journans
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 02. Add to clipboard 01P003_002 Item [XIXe siècle] Part of Fonds communal de Journans
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 02. Add to clipboard 02Q001_002 Item 1859 Part of Fonds communal de Journans
Plan pour l'érection du monument aux morts. Add to clipboard 01M002_001 Item 1919 Part of Fonds communal de Dommartin
Arrêté du maire pour le tirage au sort de la classe 1858, vue 01. Add to clipboard 01H003_001 Item 1859 Part of Fonds communal de Béréziat
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Add to clipboard BB001_003 Item 1713 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Add to clipboard BB001_010 Item 1713 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777 Add to clipboard BB002_007 Item 1777 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz. Add to clipboard DD05_001 Item 1735 Part of Fonds communal déposé de Tossiat