Plan pour la construction d'un four banal.

• 01M004_003
• Pièce
• 1898

Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain

Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01.

• 01M002_002
• Pièce
• [XIXème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction d'un foyer familial, vue 01.

• 01M003_002
• Pièce
• 1938

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la construction d'un puits, vue 01.

• 00N002_001
• Pièce
• [1858]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.

• 01M002_008
• Pièce
• 1923

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la reconstruction du four banal du bourg, du lavoir et de la fontaine publics du bourg, vue 01.

• 00M002_001
• Pièce
• [vers 1891]

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 01.

• 00M002_002
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 02.

• 00M002_003
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 03.

• 00M002_004
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 04.

• 00M002_005
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 05.

• 00M002_006
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du puits commun.

• 03N002_001
• Pièce
• an X (1802)

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.

• 01M001_002
• Pièce
• 1851

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.

• 00Fi005_001
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.

• 02M003_002
• Pièce
• 1938

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour l'établissement d’un cimetière unique et construction de murs de clôture, vue 01.

• 00M006_001
• Pièce
• 1868

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.

• 03N001_001
• Pièce
• [1931-1932]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 01.

• 02M001_001
• Pièce
• 1808

Fait partie de Fonds communal de Journans

Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 02.

• 02M001_002
• Pièce
• 1808

Fait partie de Fonds communal de Journans

Serrières-de-Briord 1O4 - Champ de foire, acquisition de terrains : plan indicatif dressé en vue de l'acquisition d'une parcelle, 20 mars 1885.

• 01O004_021
• Pièce
• 1885

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord