Archives communales de l’Ain

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Aliénés, relations avec les hôpitaux.

Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.

Aménagements hydrauliques des deux Sânes.

Dossier de déclaration d’intérêt général.

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Personnel syndical.

Biens syndicaux.

Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Travaux connexes au remembrement.

Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 01.

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 02.

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 03.

Documents divers

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 02.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 03.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 04.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 05.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 06.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 07.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 08.

Tableau statistique, vue 01.

Tableau statistique, vue 02.

Tableau statistique, vue 03.

Tableau statistique, vue 04.

Tableau statistique, vue 05.

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.

Archives communales, vue 01.

Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 01.

Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 02.

Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 03.

Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.

Céréaliculture et viticulture.

Fonds communaux de Haut-Valromey

Impositions extraordinaires, vue 01.

Impositions extraordinaires, vue 02.

Préparation du recensement, armée de réserve.

Armée territoriale. - Recrutement, vue 01.

Armée territoriale. - Recrutement, vue 02.

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Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Secours d’urgence.

Dons-et-legs.

Aliénés, relations avec les hôpitaux.

Patrimoine culturel.

Lotissements.

Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.

Tranches 1 à 3.

Aménagements hydrauliques des deux Sânes.

Tranches 4 à 8.

Dossier de déclaration d’intérêt général.

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Personnel syndical.

Biens syndicaux.

Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Travaux connexes au remembrement.

Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Documents divers

Céréaliculture et viticulture.

Préparation du recensement, armée de réserve.

Presse-papier

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Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Secours d’urgence.

Dons-et-legs.

Aliénés, relations avec les hôpitaux.

Patrimoine culturel.

Lotissements.

Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.

Tranches 1 à 3.

Aménagements hydrauliques des deux Sânes.

Tranches 4 à 8.

Dossier de déclaration d’intérêt général.

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Personnel syndical.

Biens syndicaux.

Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Travaux connexes au remembrement.

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Documents divers

Céréaliculture et viticulture.

Préparation du recensement, armée de réserve.