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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Français
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Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.
Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Bief des Leschères.
Bief des Leschères.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791.
Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Marais.
Marais.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 4
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 4
Affaire opposant Pierre Joseph Giroud et Joseph Bernard à la commune concernant la délimitation cadastrale des propriétés du Domaine de Roche.
Affaire opposant Pierre Joseph Giroud et Joseph Bernard à la commune concernant la délimitation cadastrale des propriétés du Domaine de Roche.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 5
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 5
Fonds privé de Dominique Colombat
Fonds privé de Dominique Colombat
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Concession de la mine de fer située sur les communes de Villebois, Saint-Sorlin, Souclin, Lagnieu...
Concession de la mine de fer située sur les communes de Villebois, Saint-Sorlin, Souclin, Lagnieu et Vaux demandée par la Compagnie des fonderies et forges.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 2
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 2
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6
Tableau de recensement par hameau, vue 01.
Tableau de recensement par hameau, vue 01.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.
Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Croix du Jubilé. – Érection.
Croix du Jubilé. – Érection.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Fonds communal d'Innimond
Fonds communal d'Innimond
Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandon...
Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandonné, vue 01.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandon...
Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandonné, vue 02.
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