Archives communales de l’Ain

Délimitation du territoire des montagnes de Portes

Délimitation du territoire communal.

Délimitation du territoire avec Souclin.

Délimitation du territoire avec Souclin

Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.

Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.

Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.

Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.

Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.

Délimitation des communes de Villebois et Bénonces.

Délimitation de la commune et nivellement.

Délimitation de la commune.

Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.

Délibérations, élus.

Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.

Délibérations, arrêtés du maire, élus.

Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions.

Délibérations des syndics de Seyssel

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02.

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

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Délimitation du territoire des montagnes de Portes

Délimitation du territoire communal.

Délimitation du territoire avec Souclin.

Délimitation du territoire avec Souclin

Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.

Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.

Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.

Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.

Délimitation des communes de Villebois et Bénonces.

Délimitation de la commune et nivellement.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune.

Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.

Délibérations, élus.

Délibérations, élus.

Délibérations, élus.

Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.

Délibérations, arrêtés du maire, élus.

Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions.

Délibérations des syndics de Seyssel

Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.

Délaissés de chemins, cession de terrains.

Délaissés de chemins, cession de terrains.

Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.

Dégrèvements.

Dégradations, réparations et empierrement des chemins.

Défrichements.

Défense passive.