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Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
Budgets et comptes
Budgets et comptes
1812-1869
1812-1869
1810-1879
1810-1879
1880-1929
1880-1929
1977-1982
1977-1982
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
Poids public.
Poids public.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Cimetière.
Cimetière.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
1880-1899
1880-1899
Traitement des eaux usées
Traitement des eaux usées
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Culte catholique
Culte catholique
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1895-1929
1895-1929
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, pain.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Fonds communal de Châtillon-la-Palud
Fonds communal de Châtillon-la-Palud
Fonds communal de Conand
Fonds communal de Conand
Fonds communal de Châtillon-sur-Chalaronne
Fonds communal de Châtillon-sur-Chalaronne
Archives anciennes
Archives anciennes
Actes constitutifs et politiques de lacommune, correspondance générale
Actes constitutifs et politiques de lacommune, correspondance générale
Actes constitutifs de la commune
Actes constitutifs de la commune
Charte de franchise octroyée par le comte Amédée V de Savoye à la ville de Seyssel et contenant les libertés, immunités et privilèges donnés à Seyssel le samedi avant les Rameaux de l’année 1286.
Charte de franchise octroyée par le comte Amédée V de Savoye à la ville de Seyssel et contenant les libertés, immunités et privilèges donnés à Seyssel le samedi avant les Rameaux de l’année 1286.
Cote A - Edouard le Libéral
Cote A - Edouard le Libéral
Cote C - Amédée VI le Comte vert
Cote C - Amédée VI le Comte vert
Cote F - [Amédée VII le Comte rouge]
Cote F - [Amédée VII le Comte rouge]
Cote H - Amédée VIII le Pacifique
Cote H - Amédée VIII le Pacifique
Fonds communal d'Illiat
Fonds communal d'Illiat
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
1775-1783
1775-1783
1784-1790
1784-1790
An XI (26 ventôse) – 1808 (8 février)
An XI (26 ventôse) – 1808 (8 février)
1825 (25 mars) – 1857 (6 septembre)
1825 (25 mars) – 1857 (6 septembre)
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Répertoire des actes de la commune.
Répertoire des actes de la commune.
Correspondance
Correspondance
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
1871-1880
1871-1880
1891-1900
1891-1900
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