Réparations de l’écurie attenante à la maison commune pour établir un corps de garde et une prison, réparations de la chapelle du Sault pour établir un corps de garde.

• 01M004_001
• Pièce
• 1831

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Aménagement du bureau de poste.

• 01M005_003
• Pièce
• 1924

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Salle des fêtes, agrandissement et aménagements.

• 01M007_002
• Pièce
• 1950

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.

• 02M001_001_002
• Pièce
• an III

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Église.

• 02M001_009
• Pièce
• 1846

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Église. – Reconstruction.

• 02M001_010
• Pièce
• 1849

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Cimetière. – Projet d’agrandissement.

• 02M003_001
• Pièce
• [1800-1815]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de situation et plan de masse du groupe scolaire.

• 04M001_003
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de la façade principale sur les cours du groupe scolaire et de la façade postérieure sur les jardins.

• 04M001_006
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des façades latérales du groupe scolaire.

• 04M001_007
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des façades latérales du groupe scolaire.

• 04M001_008
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.

• 04M001_012
• Pièce
• 1904

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

• 01N005_001
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.

• 01O003_003
• Pièce
• 1898

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.

• 01O010_006_007
• Pièce
• 1913

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

• 01O012_003
• Pièce
• 1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.

• 01O012_004
• Pièce
• [1830-1841]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.

• 03O001_001_002
• Pièce
• 1856

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont

• AA1
• Dossier
• 1663

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Dessin du monument aux morts.

• 01M004_001
• Pièce
• [1923]

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Plan des limites de Portes.

• 1Fi4
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 01

• 01Fi008_001
• Pièce
• 1781-1782

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan inachevé n°1 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

• 01Fi015_001
• Pièce
• [1793]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan inachevé n°3 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

• 01Fi015_003
• Pièce
• [1793]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan inachevé n°8 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

• 01Fi015_008
• Pièce
• [1793]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan en élévation n°2 de la porte du cimetière.

• 01Fi019_002
• Pièce
• 1834

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du pont du Rhéby, vue 01

• 01Fi020_001
• Pièce
• 1829

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 07.

• 01F001_007
• Pièce
• [1810]-[1811]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Tableau statistique, vue 02.

• 01F001_010
• Pièce
• [1810]-[1811]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 03.

• GG016_003
• Pièce
• 1672

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Tableau statistique par hameau, vue 01.

• 01F001_002
• Pièce
• 1820

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Tableau statistique par hameau, vue 07.

• 01F001_008
• Pièce
• 1820

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Tableau statistique récapitulatif par hameau.

• 01F001_012
• Pièce
• 1831

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.

• 01F001_013
• Pièce
• an XIII (1805)

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.

• 01F001_014
• Pièce
• an XIII (1805)

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.

• 01F001_016
• Pièce
• an XIII (1805)

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

État des électeurs militaires en activité de service.

• 01K003_002
• Pièce
• 1850

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 6-7

• 01D001_004
• Pièce
• 1807-1810

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 23-24

• 01D001_013
• Pièce
• 1807-1810

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1

• 03D001_001
• Pièce
• 1894

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 2

• 03D001_002
• Pièce
• 1826

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6

• 03D001_006
• Pièce
• 1826

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7

• 03D001_007
• Pièce
• 1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 13

• 03D001_013
• Pièce
• 1892

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 15

• 03D001_015
• Pièce
• 1892

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 17

• 03D001_017
• Pièce
• 1892

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 24

• 03D001_024
• Pièce
• 1889

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 25

• 03D001_025
• Pièce
• 1889

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 2

• 02G001_002
• Pièce
• 1795-1798

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 8

• 02G001_008
• Pièce
• 1795-1798

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord