- 01M002_002
- Item
- 1878
Part of Fonds communal de Villebois
Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage avant travaux.
Salle des fêtes. – Construction, vue 02.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de l’avant-projet.
Salle des fêtes. – Construction, vue 05.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des façades et coupes.
Lavoir de Villebois. – Travaux de réparations.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la charpente.
Lavoir de Bouis. – Travaux de réparations.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la charpente.
Monument aux morts. – Construction, vue 02.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des bordures.
Monument aux morts. – Construction, vue 03.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan géométrique.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Part of Fonds communal de Villebois
Plans et coupes.
Presbytère. – Projet de reconstruction.
Part of Fonds communal de Villebois
Plans des bâtiments de la cure et des bâtiments voisins.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan, dessins des élévations et coupes.
Cimetière. – Construction d’un mur.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de masse.
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des caves et des fondations du groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan d’alignement.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la place publique.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des chemins de desserte.
Exploitation des carrières communales.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Part of Fonds communal de Chaley
Appropriation : plan de détail d’une croisée en fer.
Part of Fonds communal de Chaley
Dessins de la galerie de captage et tabouret d’arrivée d’eau.
Part of Fonds communal de Montceaux
Délibération.
État de recensement de la population.
Part of Fonds communal de Montceaux
État des hommes de 20 à 60 ans avec leur situation familiale.
État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Démolition et reconstruction : facture de l’entreprise de maçonnerie Jean Noilhier à Montceaux.
Plan des limites de la maison de Portes.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Plans en coupe de la porte du cimetière.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan en coupe et des élévations n°1 du Fort Saint-Irénée.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan en coupe et des élévations n°2 du Fort Saint-Irénée.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Le fonds ancien de la commune est constitué des seuls registres paroissiaux (GG1-8, 1596-1792). Sur la partie moderne, l’ensemble des registres des délibérations du conseil municipal ont été conservés. On trouve un registre des arrêtés du maire couvrant la période 1839-1975. Seules les listes de recensement de la population de 1954 et 1962 sont portées manquantes. Ces listes remontent à 1836, date à laquelle leur constitution est devenue systématique au niveau du département. On note toutefois la présence de listes nominatives de recensement pour les années 1810-1811 dans le registre de délibérations coté 1D1. L’ensemble des atlas et matrices cadastraux ont été conservés. Les documents sur les contributions directes remontent à 1826. On trouve de nombreux dossiers sur l’agriculture : statistique agricole, listes de recensements du bétail, dossier sur l’alambic. Confrançon fut le siège de la Fédération des syndicats d’élevage bovin de l’arrondissement de Bourg (3F12). La sous-série sur les guerres est bien représentée. On trouve notamment des informations sur les réquisitions pendant les Guerres napoléoniennes (4H1), un dossier sur les soldats et les évacués de Belfort pendant la Première Guerre mondiale (4H2) ou encore un fichier des locaux pour les évacués de la Seconde Guerre mondiale (4H3). On note un certain nombre de lacunes dans les listes électorales et les listes de recensement militaires. Ces deux collections ne commencent qu’en 1938. De plus, on ne trouve aucune liste de recensement des chevaux. Le 7 juin 1945, un incendie a ravagé une salle de réunion. Ce sinistre semble constituer une explication plausible aux différentes lacunes relevées.
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Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Part of Fonds communal de Chaley
Plan géométral.
• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune ne se compose que des registres paroissiaux.
• Fonds moderne
Le fonds moderne de la commune est très lacunaire. Il semblerait que des destructions aient eu lieu dans les années 1960-1980. Néanmoins, des factures et délibérations ont été extraits des collections pour alimenter les séries lacunaires.
• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes, leur gestion étant parfaitement assurée par le secrétariat de mairie.
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Fonds communaux de Chézery-Forens
• Fonds de Chézery
Fonds ancien : Le fonds ancien de Chézery est composé uniquement des registres paroissiaux datant de 1680 à 1792 (GG1-GG4).
Fonds moderne : Le fonds moderne de Chézery est plutôt lacunaire.
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis l’An VIII (D1-5).
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1856, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1). En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées (G1-13). La mappe sarde a été conservée et restaurée. Elle est conservée dans une boîte en bois.
La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes (H1) et celles de chevaux, mulets et voitures (H3-5) ainsi pour les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales (H9-10).
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble.
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1879. Les documents concernant les opérations de vote sont extrêmement lacunaires.
Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis 1886 mais on relève de nombreuses lacunes (L1).
Les séries M, Net O sont assez importantes. De nombreux dossiers de travaux sur les bâtiments communaux ont été conservés (M1-10). En série O, on retrouve de nombreux dossiers sur les chemins communaux.
La série P ne conserve que un inventaire des objets affectés au culte (P1).
En série Q, on trouve les documents du bureau de bienfaisance et des aides obligatoires. L’ensemble de la série est lacunaire.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses.
La série S recèle des archives de d’autres fonds conservés par la commune Il s’agit des fonds de : la société secours mutuels « La Fraternelle » de Chézery-Forens (1891-1971) ; la société fruitière de sur Bret (1871-1921) ; le syndicat d’adduction d’eau potable (1941-1942).
• Fonds de Forens
Fonds ancien: À l’image du fonds de Chézery, le fonds ancien de Forens est représenté uniquement par les registres paroissiaux datant de 1571 à 1792 (GG1-GG4).
Fonds moderne : En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis 1838 (D1-5).
La collection des registres d’état civil, en série E, existe depuis l’An X.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1856, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1).
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées.
En série H, la collection de listes de recensement débute en 1861. Des documents concernant les deux guerres mondiales ont été conservés.
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble.
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1866 mais de nombreuses lacunes sont présentes. Les documents concernant les opérations de vote sont plus complets que le fonds communal de Chézery.
Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis 1854 mais on relève de nombreuses lacunes (L1-3).
Les séries M et N sont peut volumineuses. Cela s’explique par le fait que les deux municipalités traitaient les affaires liées aux travaux et à la gestion des bâtiments et biens communaux en collaboration cela même avant la fusion des communes.
En série O, on retrouve surtout des documents sur les chemins communaux.
En série Q, on trouve les documents du bureau de bienfaisance et des aides obligatoires. L’ensemble de la série est lacunaire.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses.
• Fonds de Chézery-Forens
Le fonds contemporain débute à la fusion de la commune de Chézery et Forens, soit en 1963. Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.
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• Fonds ancien
Seuls les registres paroissiaux sont présents, ils débutent en 1656.
• Fonds moderne
En série D, le premier registre de délibérations de la commune est manquant. La collection commence en 1813.
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1856, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1). Les registres et tableaux statistiques agricoles permettent de découvrir de quelle manière était exploitée la terre depuis la création de la commune (F3).
En série G, l’état de section du cadastre napoléonien est manquant.
La série H la collection de tableaux de recensement des classes débute en 1841 (H1) quelques documents intéressants concernant les deux guerres mondiales ont été conservés.
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble.
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1844. Les opérations de vote des élections sont lacunaires.
Conservés en série L, les budgets et comptes sont lacunaires, la collection débute à 1864.
En séries M, N et O, il subsiste des documents concernant la mairie-école, l’église, la caserne de gendarmerie, les opérations immobilières et les travaux de voirie et de réseaux.
La série P est inexistante.
En série Q, un registre de délibérations du bureau de bienfaisance est présent (Q1). L’ensemble de la série est lacunaire.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses.
En série S, est conservée une liasse de documents relatifs à la période révolutionnaire.
La série T, nous renseigne sur les opérations d’urbanisme.
• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.
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