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1973-1976
1973-1976
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
Décès
Décès
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
n°53 241 (1973) – n°56 907 (1974)
n°53 241 (1973) – n°56 907 (1974)
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
1973-1978
1973-1978
1973-1982
1973-1982
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1992
1973-1992
n° 51222 - 55874
n° 51222 - 55874
n° 56012 - 70323
n° 56012 - 70323
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
1973-1982
1973-1982
Mariages
Mariages
Décès
Décès
1973-1982
1973-1982
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
1973-1982
1973-1982
1973 (26 mai) - 1991 (22 mars)
1973 (26 mai) - 1991 (22 mars)
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
n°56 613 - 63 977
n°56 613 - 63 977
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
1974-1983
1974-1983
n°57 219 – n°61 589 (1974)
n°57 219 – n°61 589 (1974)
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
1974-1976
1974-1976
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Volume 1
Volume 1
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Loisirs.
Loisirs.
1974-1983
1974-1983
1974-1983
1974-1983
Téléphone.
Téléphone.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
1974-1979
1974-1979
1974-1983
1974-1983
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