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1668-1675
1668-1675
Baptêmes (1681-1697), mariages (1667-1697), sépultures (1681-1697)
Baptêmes (1681-1697), mariages (1667-1697), sépultures (1681-1697)
Fonds communal de L’Abergement-de-Varey
Fonds communal de L’Abergement-de-Varey
1665-1730
1665-1730
Fonds communal de Pouillat
Fonds communal de Pouillat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fonds communal d'Arandas
Fonds communal d'Arandas
Assistance publique.
Assistance publique.
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Désert
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Désert
Fonds communal d'Armix
Fonds communal d'Armix
Fonds communaux de Sutrieu
Fonds communaux de Sutrieu
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres.
Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres.
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 01.
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 02.
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 03.
Registre des sépultures.
Registre des sépultures.
1658-1680
1658-1680
Fonds communal de Pont d'Ain
Fonds communal de Pont d'Ain
Lettres patentes de Louis XIV, le Grand, Roi de France.
Lettres patentes de Louis XIV, le Grand, Roi de France.
Fonds communal de Pollieu
Fonds communal de Pollieu
Fonds communal de Massignieu-de-Rives
Fonds communal de Massignieu-de-Rives
Fonds communal d'Izernore
Fonds communal d'Izernore
1656-1664
1656-1664
1644-1654
1644-1654
1655-1682
1655-1682
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Contentieux
Contentieux
Registre des sépultures.
Registre des sépultures.
1654-1668
1654-1668
Fonds communal de Chaley
Fonds communal de Chaley
Fonds communal de Lavours
Fonds communal de Lavours
Fonds communal de Lent
Fonds communal de Lent
Paroisse de Lent.
Paroisse de Lent.
1650-1744
1650-1744
Fonds communal de Bressolles
Fonds communal de Bressolles
Fonds communal d'Ars-sur-Formans
Fonds communal d'Ars-sur-Formans
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
1645-1674
1645-1674
Fonds communal du Plantay
Fonds communal du Plantay
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1645-1668
1645-1668
1644-1654
1644-1654
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Fonds communal de Dommartin
Fonds communal de Dommartin
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fonds communal de Saint-Jean-le-Vieux
Fonds communal de Saint-Jean-le-Vieux
Fonds communal de Saint-Vulbas
Fonds communal de Saint-Vulbas
Ban et arrière ban du royaume, convocation : règlement sur la convocation de l’arrière ban, extraits des registres du Conseil d’Etat (1639, 1650, 1773).
Ban et arrière ban du royaume, convocation : règlement sur la convocation de l’arrière ban, extraits des registres du Conseil d’Etat (1639, 1650, 1773).
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