Élections, personnel municipal
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Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
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Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Protocole et distinctions honorifiques
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
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Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
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Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
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Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
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Fait partie de Fonds communal de Lent
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registre des prêts.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
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Fait partie de Fonds communal de Béréziat
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Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
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Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
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Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
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Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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Contributions, administrations financières
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