Actes de l’administration municipale Add to clipboard 2D Subseries Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Population, économie, statistiques Add to clipboard F Series Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Contributions, administrations financières Add to clipboard G Series Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Contributions directes Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile Add to clipboard 3H Subseries Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Élections, personnel municipal Add to clipboard K Series Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Élections politiques Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale. Add to clipboard G4 File [début XIXème siècle] Part of Fonds communal d'Attignat
Rapports financiers avec diverses administrations Add to clipboard Subseries Part of Fonds communal d'Attignat
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable Add to clipboard Subseries Part of Fonds communal d'Attignat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale Add to clipboard Subseries Part of Fonds communal d'Attignat
Application des lois d'assistance et de prévoyance Add to clipboard Subseries Part of Fonds communal d'Attignat
Instruction publique, sciences, lettres et arts Add to clipboard R Series Part of Fonds communal d'Attignat
Plan du parcours de la Reyssouze. Add to clipboard Fi15 File [début XIXème siècle] Part of Fonds communal d'Attignat Situation des moulins de Crangeat, de [Vangelly], Bayard et des hameaux de Richonier, Crangeat, Vacagnole [1]. [1] Le document porte également mention d’habitations et de prés.
Cultes, instruction publique, assistance publique Add to clipboard GG Series Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Actes de l'administration municipale Add to clipboard 2D Subseries Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Cadastre rénové Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Saint-Bénigne Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.
