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Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
État des hameaux et maisons isolées.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1904).
Matrice des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux