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Descriptions archivistiques
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Délimitation du territoire avec Souclin
Délimitation du territoire avec Souclin
Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.
Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Reconnaissances réunies par monsieur Anthelme Bavozat, notaire et con[fr]ere en faveur de François Joseph De la Porte, seigneur d’Anglefort : registre
Reconnaissances réunies par monsieur Anthelme Bavozat, notaire et con[fr]ere en faveur de François Joseph De la Porte, seigneur d’Anglefort : registre
Procédures: circulation des bateaux sur le Rhône.
Procédures: circulation des bateaux sur le Rhône.
Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.
Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.
Mandement de Monsieur l’évêque et prince de Genève sur des fêtes qui doivent être célébrées dans son diocèse (7 décembre 1765).
Mandement de Monsieur l’évêque et prince de Genève sur des fêtes qui doivent être célébrées dans son diocèse (7 décembre 1765).
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Contributions directes.
Contributions directes.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registre des lois et des actes de la République.
Registre des lois et des actes de la République.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Constitution française du 3 septembre 1791.
Constitution française du 3 septembre 1791.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des publications de mariage.
Registres des publications de mariage.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Tables décennales.
Tables décennales.
Registres des décès.
Registres des décès.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Tables décennales.
Tables décennales.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Tables décennales.
Tables décennales.
Conseil général [1] et conseil municipal.
Conseil général [1] et conseil municipal.
Correspondance.
Correspondance.
1793-1802
1793-1802
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1793-1802
1793-1802
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
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