1913 (15 novembre) - 1920 (20 novembre)
- 2D8
- Dossier
- 1913-1920
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1913 (15 novembre) - 1920 (20 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Naissances avec table décennale
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Règlements, tarifs, gestion des abonnés, demandes de branchement, listes et rôles des abonnés, fourniture de robinets et compteurs d’eau, pièces comptables, réclamations, correspondance.
Distribution de l’énergie électrique.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Concession : contrats, cahier des charges, plans du réseau électrique, factures, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Constructions nouvelles, reconstructions et additions de construction : registres des déclarations (1949-1965, 1975-1980).
Contributions directes : états du montant des rôles (1916, 1926, 1931-1933, 1938-1943, 1945-1951, 1953-1982).
Impôt sur les bénéfices agricoles : liste nominative des contribuables [1] [après 1919] ; réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle-campagne 1947-1948 : déclarations individuelles (1948) ; réclamation (1982).
Évaluation des propriétés foncières : informations (1912, 1923).
Propriétés bâties : renseignements statistiques (1939).
Impôt sur le revenu : liste des contribuables (1941).
Contribution mobilière, sous-répartement : mandements (1953-1958).
Institut géographique national, implantation de bornes géodésiques : décision relative à l’établissement d’une servitude de passage, liste des points géodésiques, informations (1981-1982).
[1] Contient en particulier des informations sur les contribuables mobilisés et leurs familles.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Recrutement, mobilisation, allocations et pensions militaires : états des mobilisés par bureau de recrutement, listes nominatives, dispense d’incorporation, feuilles de renseignements, correspondance (1912-1919).
Cahiers donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre ([1914-1922]).
Trophées de guerre : arrêtés de cession à titre gratuit, factures (1920-1921).
Sépultures militaires : transport de corps, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur, délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance (1922).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre des déclarations d’accident, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, déclarations individuelles, instructions.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Bâtiments communaux et commémoration.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Bâtiments communaux. – Entretien : devis, factures, mémoires de travaux (1911, 1926, 1929, 1931). Plaque commémorative des soldats tués pendant la Première Guerre mondiale. – Pose : liste nominative de souscription (s.d.).
Clôture des comptes, trésorerie.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Tableaux synoptiques (1911-1933).
Situations financières de la commune (1978-1982).
Balances générales des comptes (1978-1982).
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1925, 1938, 1947).
Dépassements de crédit (1942-1943, 1956).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Livres de détail des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Retraites ouvrières et paysannes.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, listes d’émargement de remise de carte, listes des cartes non acceptées par les intéressés, déclarations individuelles, cartes annuelles, livre de compte des versements, instructions, correspondance.
Recensement des voitures automobiles.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des déclarations, listes nominatives.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Exploitation des coupes affouagères : traités de gré à gré, délibérations (1922-1938).
Coupes affouagères : délibérations, liste nominative des affouagistes, procès-verbaux de délivrance et permis d’exploiter, décharges d’exploitation, coupes extraordinaires, correspondance (1922-1982).
Entretien : programmes de travaux, bilans, frais de garderie, correspondance (1957-1982).
Régime forestier, soumission et distraction de parcelles : arrêtés (1912, 1970) ; évaluation financière (1960).
Concours de l’ONF : arrêté préfectoral, convention, délibération (1972).
Droit de passage en forêt communale : arrêtés préfectoraux (1909, 1920).
Préposés communaux aux Eaux et Forêts : état des sommes à payer pour les titulaires de la médaille d’honneur des Eaux et Forêts, correspondance (1913-1916).
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Surveillance de l’eau potable : analyses d’eau (1929-1982).
Épizooties, maladies contagieuses, surveillance du bétail : arrêtés préfectoraux, registre à souche des déclarations de maladie contagieuse, rapports du vétérinaire, correspondance (1937-1952, 1971), nomination des vétérinaires (1922).
Fourrière animale : convention conclue avec la SPA (1982).
Surveillance vétérinaire : nomination d’un vétérinaire, demande de secours pour pertes résultant de la mortalité causée par la fièvre aphteuse, autorisation de passage, certificats, correspondance (1909, 1920, 1938, 1942, 1963).
Certificat d’origine et de santé des animaux provenant des pâturages situés au Credo de G.Z., négociant à Genève (1935).
Installations classées, dépôt d’explosif : arrêté préfectoral d’autorisation (1940) ; enquêtes publiques : arrêtés, plans, correspondance (1968, 1970).
Abattoir de Bellegarde-sur-Valserine, projet de construction : compte-rendu de réunion, correspondance (1976).
Tueries particulières, suppression : arrêté préfectoral (1959).
Dépôt de médicaments : arrêté préfectoral (1949).
Ordures ménagères, traitement : relations avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple de l’est gessien, utilisation de la décharge contrôlée de Bellegarde-sur-Valserine, correspondance (1977-1982).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des procès-verbaux, registre des déclarations d’adhésion.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Société de tir « La jeunesse républicaine » : statuts, récépissé de déclaration en préfecture, liste des membres, demande d’agrément, demande de munition, facture, reçu, correspondance (1908-1912).
Société de préparation et de perfectionnement militaires « L’avenir de la jeunesse bressane » : statuts (1927), dissolution (1973).
Amicale boule de Confrançon : statuts (1937), dissolution (1973).
1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Établissement d’un lavoir, d’un réservoir, de fontaines publiques et canalisations : financement, projet, rapports géologiques, rapports d’analyse d’eau, enquête publique, déclaration d’utilité publique, expropriation, acquisition de la source de Gérose, servitudes, avant-métré, bordereau des prix, mémoires explicatif et justificatif, détail estimatif, devis et cahier des charges, soumissions, adjudication, journal des travaux, réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux, pièces comptables, projet de règlement de la distribution d’eau, catalogues de fournisseurs, instructions, correspondance.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
États nominatifs, enquête administrative (1907-1913) ; : listes nominatives (1920-1926).
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
États nominatifs, dossiers individuels, dossiers d’enquête administrative, notifications, instructions, correspondance.
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Chemin vicinal ordinaire n°25, projet de rectification partielle : plan parcellaire (1906).
Chemin vicinal ordinaire n°20, projet de rectification partielle : plan parcellaire (1910).
Chemin d’Arnières, rectification : arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique pour l’acquisition de terrains (1930).
Chemin tendant de la Platière à Léaz, construction : promesses individuelles de vente des propriétaires (1939).
Chemin de la Platière, aménagement : acquisition de terrain , acte notarié, cahier des clauses et conditions générales, affiche d’avis d’adjudication, dossier technique, plans, décompte définitif, correspondance (1952-1956).
Chemin vicinal n°26 reliant Longeray à la gare SNCF, projet d’aménagement : avant-projet, projet, dossier technique, plans, correspondance (1956-1958).
Chemin rural dit du Credo, aménagement : financement, dossier technique, marché de gré à gré, réception des travaux, plans, décomptes de travaux, certificats de paiement, correspondance (1958-1961).
Rue de Grésin, rétablissement de la plateforme : marché de gré à gré, réception des travaux, décompte des travaux, certificats de paiement, facture (1970).
Accès au lotissement Les Népliers, aménagement de la voie communale n°5 [1] : projet, acquisition de terrains , arrêté de déclaration d’utilité publique, enquête publique, dossier technique, promesses de vente, actes notariés, financement, adjudication, soumission, réception des travaux, plans, certificats de paiement, correspondance (1973-1976).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registre à souche des déclarations.
1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1905 (9 mars) - 1949 (13 juin)
Fait partie de Fonds communal de Lent
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, bulletins récapitulatifs.
1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
Fait partie de Fonds communal de Chaley