Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 04.

• FF003_004
• Item
• 1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 07.

• FF003_007
• Item
• 1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 01.

• 03F003_001
• Item
• 1861

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 03.

• 03F003_003
• Item
• 1861

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Plan indiquant les tenants et aboutissants de l’abattoir particulier de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois.

• 05I010_004
• Item
• 1908

Part of Fonds communal de Villebois

Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.

• 05I010_005
• Item
• 1908

Part of Fonds communal de Villebois

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 01.

• FF003_001
• Item
• 1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 03.

• FF003_003
• Item
• 1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.

• 02N005_002
• Item
• 1816

Part of Fonds communal de Journans

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_001
• Item
• 1735

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_002
• Item
• 1735

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 05.

• 05I002_005
• Item
• 1814

Part of Fonds communal d'Illiat

Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.

• 05I002_008
• Item
• 1814

Part of Fonds communal d'Illiat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

• DD001_004
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat