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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) rapport
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Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
École des Pigots.
École des Pigots.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Église.
Église.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Epizooties.
Epizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Étangs.
Étangs.
Étangs.
Étangs.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaines.
Fontaines.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Gravières.
Gravières.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Ponts.
Ponts.
Ponts et aqueducs.
Ponts et aqueducs.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Presbystère.
Presbystère.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
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