Affichage de 153 résultats

Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) agriculture
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

35 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791.
Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Barrages.
Barrages.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Plan pour l'rrigation de la prairie d’Arciat sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur le...
Plan pour l'rrigation de la prairie d’Arciat sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 02.
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 02.
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 01.
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 01.
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 03.
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 03.
Contentieux.
Contentieux.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Contentieux.
Contentieux.
Bois des Essaillants.
Bois des Essaillants.
Bois communaux.
Bois communaux.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Plan des propriétés et des maisons sur un rayon de 200 mètres de l’abattoir de Claudius Bascol, c...
Plan des propriétés et des maisons sur un rayon de 200 mètres de l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Moulins.
Moulins.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.
Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.
Epizooties.
Epizooties.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Fiscalité.
Fiscalité.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chasse.
Chasse.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Résultats 51 à 100 sur 153