Affichage de 83 résultats

Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Époque moderne
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

6 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Garde nationale.
Garde nationale.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Fr...
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conse...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Presbytère.
Presbytère.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procès.
Procès.
Procès.
Procès.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Puits commun.
Puits commun.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Sinistres.
Sinistres.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Syndics.
Syndics.
Taxes perçues au nom de la ville
Taxes perçues au nom de la ville
Terres communales.
Terres communales.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Résultats 51 à 83 sur 83