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E13-15
recordgrp
1873-1882

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.

E4-9
recordgrp
1802-1862

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Registres d’état civil.

E1-3
recordgrp
1793-1802

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Registres d’état civil.

E10-38
recordgrp
1863-1962

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

E10-12
recordgrp
1863-1872

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Histoire de la commune.

3D3-4
recordgrp
s.d.

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Registres des arrêtés du maire.

2D1-2
recordgrp
1837-1984

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Conseil général et conseil municipal.

1D1-9
recordgrp
1790-1972

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Registres des délibérations.

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

GG1-5
recordgrp
1599-1792

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

La plupart des années sont incomplètes. Pour les années 1642 à 1646, il existe deux exemplaires différents.
Baptêmes, mariages, sépultures (1599-1603, 1642-1651, 1668-1685) ; baptêmes (1608, 1637-1642, 1655-1667) ; mariages (1663-1664) ; sépultures (1626-1631).

Protection de l’enfance.

Q11-12
recordgrp
1871-1949

Part of Fonds communal de Courtes

Commission administrative : registres des délibérations.

Q1-2
recordgrp
1895-1991

Part of Fonds communal de Courtes

Réparation et entretien des chemins.

O7-8
recordgrp
1822-1976

Part of Fonds communal de Courtes

Taxe municipale sur les chiens.

L11-12
recordgrp
1855-1931

Part of Fonds communal de Courtes

Comptes administratifs.

L4-5
recordgrp
1896-1982

Part of Fonds communal de Courtes

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).

L1-3
recordgrp
1823-1982

Part of Fonds communal de Courtes

Les chapitres additionnels sont présents à compter de 1864.

Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.

K2-4
recordgrp
1831-1982 (lacunes : 1838, 1842, 1845, 1889-1890)

Part of Fonds communal de Courtes

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

G10-11
recordgrp
1933-1973

Part of Fonds communal de Courtes

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

G6-7
recordgrp
1882-1932

Part of Fonds communal de Courtes

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

G4-5
recordgrp
1824-1914

Part of Fonds communal de Courtes

Gestion des flux.

F7-9
recordgrp
1938-1982

Part of Fonds communal de Courtes

Registres à souche des déclarations, récapitulatifs, déclarations individuelles

F7-10
recordgrp
1938-1982

Part of Fonds communal de Courtes

Tables décennales.

E47-48
recordgrp
1933-1972

Part of Fonds communal de Courtes

Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.

E41-46
recordgrp
1923-1983

Part of Fonds communal de Courtes

Registres des décès.

E28-40
recordgrp
1793-1922

Part of Fonds communal de Courtes

Registres des mariages.

E14-26
recordgrp
1793-1922

Part of Fonds communal de Courtes

Registres des naissances.

E1-13
recordgrp
1793-1922

Part of Fonds communal de Courtes

Registres des arrêtés du maire.

D7-8
recordgrp
1821-1972 (lacunes : 1844-1912)

Part of Fonds communal de Courtes

Les registres contiennent également des copies des arrêtés préfectoraux.

Registres des délibérations.

D1-5
recordgrp
1838-1987

Part of Fonds communal de Courtes

Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.

GG1-3
recordgrp
1675-1792

Part of Fonds communal de Courtes

Protection de l’enfance.

5Q5-6
recordgrp
1858-1938

Part of Fonds communal de Béréziat

Registres des délibérations.

1Q1-3
recordgrp
1855-1952

Part of Fonds communal de Béréziat

Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs et supplémentaires (1890-1943, 1957-1980) ; comptes administratifs (1899-1980).

1Q5-6
recordgrp
1890-1980 (Lacunes : budgets 1929 et 1940 ; budget primitif 1980 ; comptes administratifs 1900, 1902-1904, 1907, 1910, 1918, 1923, 1938 et 1942)

Part of Fonds communal de Béréziat

Enregistrement des droits de pesage.

2L1-2
recordgrp
1950-1982

Part of Fonds communal de Béréziat

Registres à souche (1950-1961).

2L1-3
recordgrp
1889-1982

Part of Fonds communal de Béréziat

Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).

1L9-12
recordgrp
1948-1982

Part of Fonds communal de Béréziat

Livres comptables.

1L8-12
recordgrp
1936-1982

Part of Fonds communal de Béréziat

1L13-14
recordgrp
1891-1948

Part of Fonds communal de Béréziat

Factures, reçus, quittances.

Comptes de gestion, arrêt des comptes.

1L5-6
recordgrp
1838-1920

Part of Fonds communal de Béréziat

Bordereau de situation des recettes et dépenses, arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, comptes de gestion.

Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations.

1L1-4
recordgrp
1818-1982

Part of Fonds communal de Béréziat

Les comptes administratifs sont présents à compter de 1899.

De 1943 à 1956 et de 1981 à 1982, les budgets et comptes du bureau de bienfaisance sont annexés à ceux de la commune.

Opérations de vote.

1K6-7
recordgrp
1826-1982

Part of Fonds communal de Béréziat

Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.

Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.

1K2-4
recordgrp
1840-1982

Part of Fonds communal de Béréziat

On trouve également quelques tableaux rectificatifs.

Ravitaillement et rationnement.

4H4-6
recordgrp
1939-1957

Part of Fonds communal de Béréziat

Seconde Guerre mondiale.

4H2-6
recordgrp
1938-1957

Part of Fonds communal de Béréziat

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.

2H1-2
recordgrp
1891-1929, 1939

Part of Fonds communal de Béréziat

Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite.

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H1-2
recordgrp
1830-1982 (lacunes : 1833-1836, 1838-1840, 1844-1845 et 1849)

Part of Fonds communal de Béréziat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G10-12
recordgrp
1934-1973

Part of Fonds communal de Béréziat

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

1G6-7
recordgrp
1916-1932

Part of Fonds communal de Béréziat

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G4-5
recordgrp
1882-1933

Part of Fonds communal de Béréziat

3F6-10
recordgrp
1937-1982

Part of Fonds communal de Béréziat

Gestion des flux : relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin.

Recensement de la population.

1F1-2
recordgrp
1836-1982 (lacunes : listes nominatives de 1881, 1954 et 1962)

Part of Fonds communal de Béréziat

Listes nominatives, états récapitulatifs, recensement des bestiaux, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.

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