Archives communales de l’Ain

Foires.

Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.

Fêtes et bals.

Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).

Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.

Extraits du registre des délibérations.

Extraits des registres des délibérations, séances.

Extraits des registres des délibérations, documents annexes.

Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.

Extraits des registres des délibérations.

Étangs.

Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.

Élus et séances.

Église et presbytère.

Édifices du culte.

Écoles primaires communales.

Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.

Domaine des Pauvres filles.

District rural de Montrevel-en-Bresse.

Délimitation de la commune.

Délibérations, élus.

Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.

Délibérations, arrêtés du maire, élus.

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02.

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

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Foires.

Foires.

Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.

Fêtes et bals.

Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).

Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.

Extraits du registre des délibérations.

Extraits des registres des délibérations, séances.

Extraits des registres des délibérations, documents annexes.

Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.

Extraits des registres des délibérations.

Extraits des registres des délibérations.

Étangs.

Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.

Élus et séances.

Église et presbytère.

Édifices du culte.

Écoles primaires communales.

Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.

Domaine des Pauvres filles.

District rural de Montrevel-en-Bresse.

Délimitation de la commune.

Délibérations, élus.

Délibérations, élus.

Délibérations, élus.

Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.

Délibérations, arrêtés du maire, élus.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Contentieux, litiges.

Conseil général et conseil municipal.