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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1925-1982
1925-1982
Livres comptables.
Livres comptables.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Cimetière.
Cimetière.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Extraits des registres des arrêtés.
Extraits des registres des arrêtés.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Équipement et développement rural.
Équipement et développement rural.
85 151 - 80-16355
85 151 - 80-16355
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Dépenses.
Dépenses.
66 722 - 80 16 228
66 722 - 80 16 228
n°27 767 - 64 900
n°27 767 - 64 900
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
A à Do
A à Do
Du à Pac
Du à Pac
Pag à V et noms supprimés
Pag à V et noms supprimés
Noms supprimés
Noms supprimés
Procès-verbal des opérations.
Procès-verbal des opérations.
1964-1972
1964-1972
Atlas cadastral de remembrement.
Atlas cadastral de remembrement.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
n°1 666 - 27 469
n°1 666 - 27 469
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Presbytère.
Presbytère.
1954-1963
1954-1963
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