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Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Registre des comptes rendus de réunion et de comptabilité, partitions musicales.
Registre des comptes rendus de réunion et de comptabilité, partitions musicales.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Livres comptables.
Livres comptables.
Poids public.
Poids public.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armée de réserve et mobilisation.
Armée de réserve et mobilisation.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés foncières : registre des augmentations et diminutions.
Matrice cadastrale des propriétés foncières : registre des augmentations et diminutions.
1875-1914
1875-1914
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Comptabilité.
Comptabilité.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Rapports avec l'administration militaire.
Rapports avec l'administration militaire.
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