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Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
École.
École.
Travaux.
Travaux.
Presbystère.
Presbystère.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
École des garçons.
École des garçons.
Cimetière.
Cimetière.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Installations classées.
Installations classées.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École des filles. - Travaux d'appropriation.
École des filles. - Travaux d'appropriation.
École des garçons.
École des garçons.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Monument aux morts. – Construction.
Monument aux morts. – Construction.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemins communaux. - Classement.
Chemins communaux. - Classement.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Corbillard. – Acquisition.
Corbillard. – Acquisition.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès.
Procès.
1723-1782
1723-1782
Forêt.
Forêt.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conse...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Plan de propriétés, vue 02.
Plan de propriétés, vue 02.
Plan de propriétés, vue 01.
Plan de propriétés, vue 01.
Installations classées.
Installations classées.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
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